Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER
INTERNATIONAL ESTHETIQUE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4325905
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2026
INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER de INTERNATIONAL ESTHETIQUE

Présentation de la marque INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER

Déposée le 30 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL ESTHETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL ESTHETIQUE domicilié(e) 1 RUE DES LYS, ZAC ASTIER VAL - 24110 - SAINT-ASTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 113 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE BEAUTE ESTHETIC CENTER POUR ELLE & LUI CC ESTHETIC CENTER arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

INTERNATIONAL ESTHETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EPIL CLUB , CHOCO AGRUMES , Même pas Mâle


INTERNATIONAL ESTHETIQUE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1 RUE DES LYS, ZAC ASTIER VAL - 24110 - SAINT-ASTIER - France - SIREN 421113473


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 23 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717405 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, du corps sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, d'aérosol et de gel ; crèmes de soin anti-rides ; crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales ; crème de jour ; crème de nuit ; crèmes désincrustantes ; crème teintée ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; préparations non médicales pour les soins de la peau du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, du corps, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; gommages pour le visage et le corps ; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés, laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le rasage, l'avant et l'après-rasage ; crèmes, lotions et baumes d'après-rasage ; produits de maquillage ; fonds de teint et correcteurs de teint ; rouge à lèvres, brillants à lèvres ; vernis à ongle ; produits pour le soin des ongles ; poudre pour le maquillage ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les lèvres ; fards à paupières ; fards à joues ; mascaras ; faux-cils ; produits de démaquillage, préparations démaquillantes, à savoir gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, laits et lotions démaquillants pour le visage ; lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits solaires à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; après-shampoings ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; gels de massage autres qu'à usage médical ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, spray ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; sprays parfumés rafraîchissants pour textiles ; parfums à usage industriel ; sachets parfumés pour coussins pour les yeux ; savons désinfectants parfumés ; sprays parfumés pour le corps ; huiles essentielles utilisées dans la fabrication de produits parfumés ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; produits odorants et encens, autres que parfums à usage personnel ; talcs ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations d'aromathérapie ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; aromates [huiles essentielles] ; sérums de beauté ; produits gommant et exfoliant ; cosmétiques par voie orale ; produits rafraîchissants pour la peau sous forme d'aérosol, produits hydratants, produits d'hygiène esthétique ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; lessives ; cire à épiler ; bandes de cire pour l'épilation ; crèmes, substances et préparations dépilatoires ; produits de toilette ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, dessins, papier à lettres. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, colis en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pochettes pour l'emballage en papier, porte-affiches ; imprimés, journaux, périodiques, calendriers, almanachs, éphémérides, agendas, affiches, flyers, dépliants, livres, livrets, magazines, manuels, tableaux de bord, brochures, publications, revues, catalogues, prospectus, lettres d'informations ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, bloc-notes, carnets, stylos, crayons, autocollants (articles de papeterie) ; cartes (imprimées) ; reproductions graphiques ; programmes imprimés ; bannières (articles de papeterie) ; manuels d'instructions et tests en relation avec les cosmétiques, la beauté, les massages et le bien-être. Publications imprimées, à savoir brochures pédagogiques, guides de vente et techniques, manuels et livres d'exercices dans les domaines du soin de la peau et de la beauté. Emballages pour flacon en carton ou en papier ; emballage pour récipients de produits cosmétiques en carton ou en papier. Articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de voeux, cartes cadeaux, cartes de remise, cartes à points, images, papier d'emballage, papier parfumé ; boîtes en carton ou en papier ; décalcomanies à usage cosmétique ; serviettes à démaquiller en papier ;

Publicité ; communication (relations publiques) ; sondages d'opinion ; étude de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assistance en gestion de franchise commerciale ; administration d'affaires commerciales de franchises ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; informations ou renseignements d'affaires ou commerciaux ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; services de conseils et d'informations commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; démonstration de produits ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique par Internet ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques, de parfumerie et de bougies (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou sur un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de média électronique de télécommunications. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Service de vente au détail des produits des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, du corps sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, d'aérosol et de gel ; crèmes de soin anti-rides ; crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales ; crème de jour ; crème de nuit ; crèmes désincrustantes ; crème teintée ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; préparations non médicales pour les soins de la peau du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, du corps, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; gommages pour le visage et le corps ; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés, laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le rasage, l'avant et l'après-rasage ; crèmes, lotions et baumes d'après-rasage ; produits de maquillage ; fonds de teint et correcteurs de teint ; rouge à lèvres, brillants à lèvres ; vernis à ongle ; produits pour le soin des ongles ; poudre pour le maquillage ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les lèvres ; fards à paupières ; fards à joues ; mascaras ; faux-cils ; produits de démaquillage, préparations démaquillantes, à savoir gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, laits et lotions démaquillants pour le visage ; lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits solaires à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; après-shampoings ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; gels de massage autres qu'à usage médical ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, spray ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; sprays parfumés rafraîchissants pour textiles ; parfums à usage industriel ; sachets parfumés pour coussins pour les yeux ; savons désinfectants parfumés ; sprays parfumés pour le corps ; huiles essentielles utilisées dans la fabrication de produits parfumés ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; produits odorants et encens, autres que parfums à usage personnel ; talcs ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations d'aromathérapie ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; aromates [huiles essentielles] ; sérums de beauté ; produits gommant et exfoliant ; cosmétiques par voie orale ; produits rafraîchissants pour la peau sous forme d'aérosol, produits hydratants, produits d'hygiène esthétique ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; lessives ; cire à épiler ; bandes de cire pour l'épilation ; crèmes, substances et préparations dépilatoires ; produits de toilette ; vente au détail de préparations cosmétiques auto-bronzantes, crèmes ou gels pour fixer la coiffure, laques pour les cheveux, ongles et cils postiches, adhésifs (matières collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique, tatouages temporaires pour le corps et les ongles, applicateurs à cosmétiques, brosses à usage cosmétique, pinceaux pour le maquillage, articles décoratifs pour la chevelure, appareils et instruments pour les soins cosmétiques et pour les soins du corps, appareils de massage, ustensiles cosmétiques, articles de toilette ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d'ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; service de relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités ;

Éducation ; formation ; formation professionnelle ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de périodiques y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de livres, de manuels, de revues, de revues professionnelles, de journaux, de magazines, de périodiques, de lettres d'information, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production de films sur bandes vidéo ; planification de réception (divertissement) ; services de réception de clients (services de divertissement) ; prêts de livres et autres publications ; publication de livres ; micro-édition ; divertissements interactifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; formation pratique, démonstration à des fins de formation ; location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, et de jeux informatiques ; mise en oeuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; production, présentation de programmes informatiques ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; services d'instruction ; services photographiques ; organisation de compétitions et cérémonies de remise de prix ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix ; préparation de cérémonies de remise de prix et soirées de gala à des fins de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de concours, de tombolas, de conférences, congrès, d'ateliers, de séminaires, d'expositions, d'atelier de formation, de spectacles à but culturel ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements et soirée caritatives (divertissement) ; organisation et conduite de remises de prix, de concerts, de films, de galas de charité ; production et organisation de spectacles ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de documentation spécialisée dans le domaine de l'enseignement à distance notamment en matière de cosmétique, de beauté, de massages et de bien-être ; services de formation dans le domaine des cosmétique, des soins d'hygiène et de beauté, de massages et de bien-être ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des cosmétiques, des soins d'hygiène et de beauté, de massages et de bien-être ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des cosmétique, des soins d'hygiène et de beauté, de massages et de bien-être ; informations en matière de divertissement ou d'éducation notamment en matière de cosmétique, de beauté, de massages et de bien-être ; création de tout support de formation ; coaching [formation] ;

Services médicaux ; services de soins esthétiques ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de coiffure ; salons de beauté ; salon de bien-être, à savoir spa ; services de visagiste ; salons de manucure, de pédicure, de massage, de coiffure, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage et de démaquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, du soin et de la beauté, services de clubs de santé, de remise en forme (soins) rendus dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chromathérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams et bains de jets d'eau sous pression et tous soins à base d'eau, de vapeur et de chaleur ; soins de dermo-pigmentation ; soins de relaxation, physiothérapie ; services sanitaires liés aux massages thérapeutiques ; services de médecine alternative, de chirurgie esthétique, de dermatologie et soins de la peau ; services de check-up ou de diagnostic dans le domaine de la beauté, du bien-être, des soins et des massages ; location de machines et appareils pour instituts de beauté, de massages, de bien-être ou pour salons de coiffure ; location d'équipements pour soins cutanés.